Sur un chantier, tous les déchets ne se gèrent pas de la même façon. Certains sont considérés comme dangereux ou peuvent contenir de l’amiante : leur identification, leur prise en charge et leur traçabilité nécessitent alors des démarches spécifiques.
RAAT, CAP, BSD, BSDA, Trackdéchets… Les sigles peuvent vite s’accumuler.
Voici l’essentiel à retenir pour comprendre les principales étapes, de l’identification du déchet jusqu’à sa réception dans une installation adaptée.
1. Première étape : identifier le déchet
Avant de penser au transport ou au bordereau, il faut savoir quel déchet est concerné.
Pour les déchets dangereux, plusieurs éléments permettent de les identifier : leur nature, leur composition, les pictogrammes de danger, les informations figurant sur les emballages ou encore leur code dans la nomenclature des déchets.
Un contenant vide n’est d’ailleurs pas forcément un déchet non dangereux : ce qu’il a contenu peut avoir son importance.
Et pour l’amiante ?
L’amiante fait l’objet d’une réglementation spécifique.
Avant certains travaux de maintenance, rénovation ou démolition, un Repérage Amiante Avant Travaux (RAAT) permet d’identifier les matériaux susceptibles de contenir de l’amiante dans le périmètre concerné.
Cette étape concerne le chantier et l’identification des matériaux. Une fois ceux-ci devenus déchets, c’est leur prise en charge et leur traçabilité qui entrent en jeu.
2. Avant l’apport : vérifier que le déchet peut être accepté
Identifier un déchet ne suffit pas : il faut également vérifier qu’il correspond bien aux conditions d’acceptation de la filière.
C’est notamment le rôle du CAP, Certificat d’Acceptation Préalable, lorsqu’il est requis.
Chez BEUREL Environnement, pour les déchets amiantés, une Fiche d’Identification Préalable (FIP) est réalisée en amont. Après validation, un CAP est délivré avant l’apport ou la collecte.
Cette étape permet de vérifier la nature du déchet et de préparer sa prise en charge dans les bonnes conditions.
Un conseil simple : ne pas attendre le jour du dépôt pour se renseigner.
3. BSD, BSDD ou BSDA : quelle différence ?
C’est souvent à ce stade que les sigles deviennent difficiles à suivre.
Le BSD
BSD signifie Bordereau de Suivi de Déchets. Plusieurs types de bordereaux existent selon la nature du déchet concerné.
Le BSDD
Le Bordereau de Suivi des Déchets Dangereux concerne les déchets dangereux.
Le BSDA
Le Bordereau de Suivi des Déchets d’Amiante est spécifique aux déchets contenant de l’amiante.
Il permet de suivre le déchet depuis sa prise en charge jusqu’à son installation de destination.
4. Trackdéchets : la traçabilité numérique
Les bordereaux de suivi sont dématérialisés via Trackdéchets pour les flux concernés.
Cette plateforme permet de centraliser les informations liées au déchet et de suivre les différentes étapes de sa prise en charge.
Concrètement, elle permet notamment de savoir :
- quel déchet est concerné ;
- d’où il provient ;
- quels acteurs interviennent dans sa gestion ;
- où il est réceptionné ;
- quel est son parcours dans la filière.
La traçabilité ne s’arrête donc pas au moment où le déchet quitte le chantier.
5. Le cas particulier des déchets amiantés
Pour l’amiante, la préparation en amont est particulièrement importante.
Chez BEUREL Environnement, les déchets amiantés acceptés doivent respecter les conditions prévues pour leur prise en charge, notamment en matière de conditionnement et de traçabilité.
Selon les volumes et la nature des déchets, différents conditionnements peuvent être utilisés : big bags homologués, bags plaques ou body benne.
Le parcours peut ainsi être résumé simplement :
Identification → FIP → CAP → conditionnement → transport → réception → BSDA dans Trackdéchets
À l’arrivée sur notre site d’Yffiniac, le chargement est notamment pesé avant sa prise en charge.
6. Une bonne traçabilité commence sur le chantier
La traçabilité ne consiste pas seulement à remplir un bordereau.
Elle commence dès le chantier avec un principe essentiel : identifier et séparer correctement les différents déchets.
Un produit dangereux, un emballage souillé ou un matériau contenant de l’amiante ne doit pas être considéré comme un déchet de chantier ordinaire.
En cas de doute sur la nature d’un déchet, mieux vaut se renseigner avant de le mélanger à un autre flux ou de l’apporter sur un site.
Et chez BEUREL Environnement ?
Pour les déchets dangereux et amiantés, certaines démarches doivent être préparées avant l’arrivée sur notre site d’Yffiniac.
Pour l’amiante notamment, notre équipe vous accompagne dans les différentes étapes : identification préalable, CAP, conditions de conditionnement et traçabilité via Trackdéchets.
Vous avez un doute sur les démarches à effectuer avant votre apport ? Contactez-nous en amont afin de vérifier avec nous les modalités de prise en charge.
